Politique de confidentialitéPolitique de confidentialité - Mentions legales emoji - Coelus

Article 1 : Préambule

La présente politique de confidentialité a pour but d’informer les utilisateurs du site :

Sur la manière dont sont collectées leurs données personnelles. Sont considérées comme des données personnelles, toute information permettant d’identifier un utilisateur.

A ce titre, il peut s’agir :
• de ses noms et prénoms, de son âge, de son adresse postale ou email, de sa localisation ou encore de son adresse IP (liste non-exhaustive) ;
• Sur les droits dont ils disposent concernant ces données ;
• Sur la personne responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
• Sur les destinataires de ces données personnelles ;
• Sur la politique du site en matière de cookies.

Cette politique complète les mentions légales consultables par les utilisateurs à l'adresse suivante :
• https://coelus.fr/mentions-legales/

Article 2 : Collecte et traitement des données

Conformément à l’article 5 du Règlement européen 2016/679, les données à caractère personnel sont :
• Traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée ;
• Collectées pour des finalités déterminées (cf. Article 3.1 des présentes), explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces finalités ;
• Adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;
• Exactes et, si nécessaire, tenues à jour. Toutes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder ;
• Conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ;

Traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données collectées, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, à l'aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.

Le traitement n'est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est remplie :

• La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;
• Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ;
• Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis ;
• Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;
• Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement ;
• Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.

Article 3 : Données à caractère personnel

Article 3.1 : Données collectées
Les données personnelles collectées dans le cadre de notre activité sont les suivantes :
• Données de navigations
• Données relatives au compte
• Données relatives à l'emailing

La collecte et le traitement de ces données répond à la (aux) finalité(s) suivante(s) :
• Traitement des commandes
• Gestion de l'espace client
• Envoi de newsletter

Article 3.2 : Mode de collecte des données
Lorsque vous utilisez notre site, sont automatiquement collectées les données suivantes :
• Données de navigation

Elles sont conservées par le responsable du traitement dans des conditions raisonnables de sécurité, pour une durée de : 7 jours.

La société est susceptible de conserver certaines données à caractère personnel au-delà des délais annoncés ci-dessus afin de remplir ses obligations légales ou réglementaires.

Article 3.3 : Hébergement des données
Le site Coelus est hébergé par :
Société Hostinger International Ltd. (Hostinger International Ltd. private limited company), dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca, the Republic of Cyprus ("Hostinger" ).

Article 3.4 : Services Google et application Executor

Champ d’application
Lorsque vous connectez un compte Google à l’application « Executor », l’accès aux données Google repose sur OAuth 2.0 et nécessite votre autorisation explicite sur l’écran de consentement de Google. Executor n’accède qu’aux catégories de données correspondant aux autorisations que vous accordez.

Données Google susceptibles d’être consultées ou traitées
• Données d’identification du compte : nom, adresse e-mail, identifiant et informations de profil de base ;
• Jetons OAuth nécessaires pour maintenir la connexion au compte ;
• Gmail, selon les autorisations accordées : messages, métadonnées, en-têtes, corps, pièces jointes, libellés, brouillons et paramètres de base. Si l’autorisation correspondante est accordée, Executor peut également créer, envoyer, modifier ou supprimer des messages uniquement à la demande de l’utilisateur ;
• Google Search Console, selon les autorisations accordées : propriétés et sites associés au compte, données de performance, d’indexation et autres informations rendues disponibles par l’API.

Finalités et utilisation
Ces données sont utilisées exclusivement pour authentifier le compte connecté, afficher la connexion dans Executor, exécuter les recherches, lectures, analyses ou actions demandées ou configurées par l’utilisateur, et assurer le fonctionnement et la sécurité du service. Elles ne sont ni vendues, ni utilisées à des fins publicitaires, de profilage commercial ou d’entraînement de modèles d’intelligence artificielle généralistes.

Partage et divulgation
Les données Google ne sont pas communiquées à des tiers, sauf aux prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement sécurisé d’Executor et agissant pour notre compte, sur instruction explicite de l’utilisateur, ou lorsqu’une obligation légale l’impose. Aucun transfert à des courtiers en données ni aucune revente n’est effectué.

Conservation et sécurité
Les jetons de connexion sont protégés par chiffrement et par des contrôles d’accès. Les échanges sont chiffrés en transit. Les données obtenues via les API Google sont traitées uniquement pendant la durée nécessaire à l’exécution de la fonctionnalité demandée ; certains résultats ou métadonnées techniques peuvent figurer dans l’historique d’activité accessible à l’utilisateur afin d’assurer le suivi, le dépannage et la sécurité du service. Les informations de connexion sont conservées tant que l’intégration reste active, puis supprimées des systèmes actifs lorsque l’utilisateur la déconnecte ou en demande la suppression, sous réserve des obligations légales et des sauvegardes techniques temporaires.

Contrôle par l’utilisateur
Vous pouvez retirer l’accès depuis Executor ou depuis la page Connexions à des applications et services tiers de votre compte Google. Vous pouvez également demander l’accès, la rectification ou la suppression des données associées en écrivant à [email protected].

Conformité aux règles Google
L’utilisation et le transfert par Executor des informations reçues des API Google respectent la Google API Services User Data Policy, y compris les exigences dites « Limited Use ».

Article 4 : Responsable du traitement des données

Article 4.1 : Le responsable du traitement des données
Les données à caractère personnelles sont collectées par Enzo Valvasori EI.

Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté de la manière suivante :
• Par téléphone, au 07 77 39 70 00
• Par mail : [email protected]

Article 4.2 : Le délégué à la protection des données
Le délégué à la protection des données de l’entreprise ou du responsable est : M. Enzo Valvasori

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits “Informatique et Libertés”, ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une information à la CNIL.

Article 5 : Les droits de l'utilisateur

Tout utilisateur concerné par le traitement de ses données personnelles peut se prévaloir des droits suivants, en application du règlement européen 2016/679 et de la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) :
• Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement des données (posés respectivement aux articles 15, 16 et 17 du RGPD) ;
• Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD) ;
• Droit à la limitation (article 18 du RGPD) et à l’opposition du traitement des données (article 21 du RGPD) ;
• Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé ;
• Droit de déterminer le sort des données après la mort ;
• Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente (article 77 du RGPD).

Pour exercer vos droits, veuillez adresser votre courrier par mail à [email protected]

Afin que le responsable du traitement des données puisse faire droit à sa demande, l’utilisateur peut être tenu de lui communiquer certaines informations telles que : ses noms et prénoms, son adresse e-mail ainsi que son numéro de compte, d’espace personnel ou d’abonné.

Article 6 : Modification de la politique de confidentialité

L’éditeur du site Coelus se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.

Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l’achat et telle qu’acceptée par l’utilisateur lors de la validation de l’achat.

L’utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu’il utilise nos services, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.

La présente politique, éditée le 01/11/2023, a été mise à jour le 26/10/2026.